Document d'archives : Chemins ruraux : échange amiable de terrain, plans parcellaires, extraits de plans, profils en long, devis, actes de cession...
Titre :
Chemins ruraux : échange amiable de terrain, plans parcellaires, extraits de plans, profils en long, devis, actes de cession gratuite, plans généraux, demandes d'alignement, mémoires de travaux, avant-métré des travaux, commission départementale, profil en travers, actes de vente
Cote :
EDEP089/O9
Inventaire d'archives :
E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives déposées (1616-1995)