Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Constitution par Henry François de Briqueville, maréchal des camps et armées du roi et Adélaïde Jeanne Claude Camus de Pontcarré,...

Date : 25 avril 1776

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Titre :

Constitution par Henry François de Briqueville, maréchal des camps et armées du roi et Adélaïde Jeanne Claude Camus de Pontcarré, sa femme, demeurant rue Braque, paroisse Saint-Nicolas-des-Champs, à Pierre Nicolas Florimond Fraguier, président à la Chambre des Comptes, demeurant rue des Blancs-Manteaux, paroisse Saint-Merri.

Contenu :

: Origine de l'information

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris.

: 2016 (Kinga Kantorska).Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/CVIII/670

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Augustin MILLON-DAILLY, 20 août 1774 - 10 juillet 1776 (étude CVIII)

Personnes :

Briqueville, Henry François de, Camus de Pontcarré, Adélaïde Jeanne Claude

Lieux :

Braque (rue de), Blancs-Manteaux (rue des)

Type de document :

constitution de rente

Activité :

officier (armée), président de cour souveraine (Ancien Régime)

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