Document d'archives : ORFÈVRE de la maison du Roi, CHARPENTIER Nicolas § Transaction à la suite d'un procès pendant entre Louis et Nicolas CHARPENTIER,...

Titre :

ORFÈVRE de la maison du Roi, CHARPENTIER Nicolas § Transaction à la suite d'un procès pendant entre Louis et Nicolas CHARPENTIER, fils de défunt. .., et Claude SALLE, clerc au Châtelet

Contenu :

Origine de l'information :
Artisans XVIIe, par M. Jurgens, M.A. Fleury, R. Gourmelon et le personnel du Minutier central, 1954-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/VIII/621

Type de document :

accord

Archives nationales

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