Document d'archives : - Congrès de Buenos-Aires, 1939 Propositions : convention et protocole final, sept. 1938 ; règlement d'exécution de la...

Titre :

- Congrès de Buenos-Aires, 1939 Propositions : convention et protocole final, sept. 1938 ; règlement d'exécution de la convention, sept. 1938 ; dispositions poste aérienne, sept 1938 ; arrangement concernant les lettres et les boîtes avec valeur déclarée, les abonnements aux journaux et écrits périodiques, les colis postaux, les recouvrements, les mandats poste, les bons, les mandats postaux de voyage, les virements postaux, 1938. Propositions de la Suisse : règlement d'exécution de l'arrangement ; arrangement concernant l'échange des objets de correspondance, 1939 ; convention postale universelle, 1939. Projet de règlement du Congrès : projet de proposition argentine concernant la question de la préparation des congrès à l'avenir ; commission préparatoire, propositions Suède, Danemark et Pologne ; propositions présentées par la Chambre de Commerce internationale ; texte de l'arrangement et de son règlement rédigé sur les propositions japonaises ; incorporation des dispositions concernant le transport de la poste aux lettres par voie aérienne dans la Convention et dans son règlement d'exécution ; incorporation des dispositions concernant le transport des colis postaux par voie aérienne dans le règlement d'exécution.

Cote :

19790308/8

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