Document d'archives : Tribunal de commerce, listes électorales (1945-1948, 1951-1952), procès-verbaux (1945-1947, 1951-1952) ; arrêté sur le...
Titre :
Tribunal de commerce, listes électorales (1945-1948, 1951-1952), procès-verbaux (1945-1947, 1951-1952) ; arrêté sur le renouvellement partiel de juges (1924). Chambre des métiers, listes électorales (1937, 1955). Chambre de commerce, listes électorales (1945-1952), procès-verbaux (1945-1947, 1951, 1953). Mutualité sociale agricole, listes électorales, listes des délégués communaux, cantonaux (1955). Caisses d'assurances sociales et d'allocations familiales agricoles, procès-verbaux d'élections (1956). Office départemental des pupilles de la nation, procès-verbal de recensement des votes (1930).
Cote :
122 Edepot 271
Inventaire d'archives :
122Edepot - Archives communales déposées de Champlitte-et-le Prélot