Document d'archives : - Mission sur l'organisation et la prévention de la lutte contre les feux de forêts et de maquis en Corse menée par MM. LE CORNO...

Titre :

- Mission sur l'organisation et la prévention de la lutte contre les feux de forêts et de maquis en Corse menée par MM. LE CORNO et PACAUT C.A.C 920588/01 - mai à juillet 1986 Ordre de mission et programme. Statistiques. Les services départementaux d'incendie et de secours de Haute-Corse et de Corse du Sud. Documentation générale. - Gestion des voies rapides d'Ile-de-France Mission de MM. SOULIMAN et LEREBOUR C.A.C 920588/01 - année 1986 Notes de la direction de la réglementation et du contentieux sur la police de la circulation dans les départements périphériques. Note de la préfecture de la région d'Ile-de-France, et de la Direction Générale de la Police Nationale sur ce sujet (année 1983 à 1985). Commission régionale présidée par M. MAILLARD, préfet des Yvelines (septembre, novembre 1985). Etude d'août 1985 sur la répartition des compétences entre gendarmerie et police nationale effectuée par le service central des compagnies républicaines de sécurité (C.R.S). Plan Palomar Nord et Centre. Documentation générale. Suite réservée au rapport, le séminaire du 28 avril 1987 sur l'exploitation des voies rapides en Ile-de-France. - Les conditions d'attribution de la deuxième part de la dotation globale d'équipement des communes en 1986 Mission de MM. SEMEL, LE GOURIEREC, DEVILLIERS, ROUZEAU et LIBAUD C. A.C 920588/01 - juillet, août 1986 Dossier préparatoire, répartition des tâches. Documentation sur le sujet. Questionnaire, mémento. Notes.

Cote :

19930537/13

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