Document d'archives : Sainte-Marie

Contenu :

Présentation du contenu
Arrondissement Saint-Flour, canton Pierrefort.

Cote :

5 E 128, 1149, 1151-1152

Inventaire d'archives :

Saint-Etienne-Cantalès à Salins

Informations sur le producteur :

Commune de Sainte-Marie

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Sainte-Marie ont fait l'objet de plusieurs dépôts avant 1972 et en 1981, classés et cotés respectivement 5 E 128 et 5 E 1149-1152.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Le cadre de classement des archives communales, toujours réglementaire, a été suivi, cependant pour ne pas embrouiller le lecteur du présent répertoire, les lettres de série n'y ont pas été reportées. De plus, pour des raisons d'efficacité, il a été choisi de ne pas faire figurer l'état civil dans cet instrument de recherche. En effet, celui-ci fait déjà l'objet d'un répertoire particulier, auquel on se reportera.

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :




Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 partie de boîte, 3 boîtes et 17 registres
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,70

Ressources complémentaires :

Sources internes
- Etat civil : 5 E 1150 / 1-17 (1683 - 1832)
- Sous-série 2 O (dossiers préfectoraux d'administration communale, 1800 - 1950) : 2 O 198 / 1-2
En mairie à Sainte-Marie :
- Etat civil : 1833 à nos jours
- Délibérations communales : 1927 à nos jours
- Cadastre : plan ancien (1825) et moderne ; matrices : ancienne, P.N.B. 1914, P.B. 1881 et 1910, contemporaines
- Autres documents : registre de mutation de propriété (1819), registre de nourrice (1883 et suivantes)...

Institutions :

Commune de Sainte-Marie

Type de document :

Document d'archives

Liens