Document d'archives : - Occupations temporaires et expropriations par la ville de Bort de terrains situés à Beaulieu pour ses travaux d'adduction d'eau...
Titre :
- Occupations temporaires et expropriations par la ville de Bort de terrains situés à Beaulieu pour ses travaux d'adduction d'eau potable : procès-verbal de constatation d'état des lieux, arrêtés préfectoraux (1926-1928). - Courrier de l'ingénieur du Génie rural au maire proposant des travaux d'adduction d'eau potable pour le bourg (1932).
Cote :
E DEP 1492/12