Document d'archives : Fontenay-le-Comte P. Robuchon 1866 Noms des habitants de Fontenay-le-Comte, inscrits au rôle de la contribution patriotique ;...
Titre :
Fontenay-le-Comte P. Robuchon 1866 Noms des habitants de Fontenay-le-Comte, inscrits au rôle de la contribution patriotique ; dressé en vertu du décret de l'assemblée nationale, des 6 et 7 octobre 1789 / [Benjamin Fillon]. Noms des habitants de Fontenay-le-Comte, inscrits au rôle de la contribution patriotique
Contenu :
Le 9 octobre 1789, l'Assemblée nationale fait paraître le décret suivant : "Il sera demandé à tous les habitants et toutes les communautés du royaume [...] une contribution extraordinaire et patriotique. Le décret est répandu dans toutes les provinces et accompagné d'une proclamation du roi, invitant riches et pauvres à venir au secours de l'Etat pour le sauver de la banqueroute. A Fontenay, le registre des déclarations est ouvert du 14 décembre 1789 au 28 octobre 1790. A l'issu la municipalité comptabilisera 344 déclarants dont 28 personnes non domiciliées à Fontenay mais qui souhaitaient néanmoins solder leur contribution. Elle régularisera également d'office ceux qui avaient négligé de se conformer aux prescriptions du décret de l'Assemblée nationale.
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Dandurand, Jim
Informations sur l'acquisition :
| 2019-01-23 | don numéro 2019-025 via Dandurand, Jim |
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
Importance matérielle :
0.006
40 p. ; 25 cm
Observations :
Comprend des pièces justificatives : L'état du clergé et des administrations civiles et militaires en 1789 ; La liste des délégués des corps, communautés et corporations chargés de rédiger le cahier du Tiers-Etat de la ville ; [Liste] des électeurs du Tiers envoyés à Poitiers pour porter le cahier particulier, et nommer les députés aux Etats-Généraux ; Les noms des députés des trois ordres domiciliés dans l'étendue du ressort de l'arrondissement de Fontenay ; La liste des membres du Comité patriotique adjoint au Corps de la ville, le 1er octobre 1789 ; Le procès-verbal de la délibération du Corps de ville en date du 14 décembre 1789, relative à l'inscription sur un registre, ouvert à cet effet, des déclarations de la contribution du quart du revenu ; La liste des membres de la première municipalité, élue du 25 au 29 janvier 1790 ; [Liste] des membres de la commission, nommée, le 2 février de la même année, pour distribuer des secours aux indigents ; Le procès-verbal de l'assemblée, tenu le 25 mars 1790, qui élut les collecteurs des dons gratuits et supplémentaires.