Document d'archives : Arrêtés et règlements (1826-1899). Personnel (1813-1923). Finances (1855-1945). Biens (1807-1950 (copie d'une pièce de l'an II))....
Titre :
Arrêtés et règlements (1826-1899). Personnel (1813-1923). Finances (1855-1945). Biens (1807-1950 (copie d'une pièce de l'an II)). Vaine pâture (1843-1890). Concessions (1888-1948).
Cote :
2 O 631