Document d'archives : Plans d'alignement.
Cote :
3347 W 1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Subdivision de Saujon
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 20 juin 2012
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Tous les plans d'alignement ont été désinfectés en 2013.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1 boîte
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Documents séparés
La plupart des documents versés le 20 juin 2012 ont été cotés en 28 S : fonds de la subdivision de Saujon. Les plans qui constituent le présent versement en ont été extrait en raison de leur date.
Observations :
Commentaire
Classé, 2013
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle