Document d'archives : Débat public sur le projet d'accélération de la RCEA entre Montmarault et Mâcon - Chalon.- Organisation : calendrier, kit...

Titre :

Débat public sur le projet d'accélération de la RCEA entre Montmarault et Mâcon - Chalon.- Organisation : calendrier, kit d'information des réunions publiques, comptes-rendus des conférences de presse, publication périodique institutionnelle "Le journal du débat public" n° 1-14, compte-rendu final, "Cahiers d'acteurs" n° 7, 9-11, 14 (2010-2011). Contributions de l'ARCEA et d'autres acteurs de Saône-et-Loire : tracts, correspondance, documentation, articles de presse (2010-2011); contribution du Conseil général de l'Allier : tracts, articles de presse (2010-2011). Comité de suivi de la RCEA et garant, institution : règlementation, correspondance (2011-2012) ; réunions : comptes-rendus des ateliers des groupes de travail (2011).

Cote :

124 J 35

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

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