Reconnaissance géotechniques barrage du lac des Garrigues (marché n°9M177 attribué à l’entreprise CEBTP SOLEN), Dossier de consultation des entreprises (DCE) : acte d’engagement, bordereau des prix unitaires, devis estimatif quantitatif, mémoire technique, publicité (2009) ; réception et examens des offres : registre retrait, fax, courriels et courriers de demande d’envoi des dossiers de consultation, registre des dépôts, courriers de refus (2009) ; dossier de l’entreprise comprenant acte engagement, bordereau des prix unitaires, devis estimatif quantitatif, mémoire technique, présentation entreprise ((2009) ; attribution et notification : décision d’attribution du marché, notification (2009). Secteur boulevard Ledru-Rollin, du Jeu-de-Paume, de l’Observatoire et de la rue de la République, étude hydraulique (marché n° 9M381 attribué à l’entreprise ISL Ingénierie) : dernière page rapport d’analyse des offres (2009) ; dossier entreprise : acte d’engagement, détail estimatif, note méthodologie, Cahier des Clauses Techniques Particulières (2009) ; attribution et notification : décision d’attribution du marché, notification (2009). Extension du réseau d’eau potable et de l’aménagement pluvial du Programme d’Aménagement d’Ensemble Marquerose (marché n°9M372055 attribué à l’entreprise Eiffage), DCE : plans (2009) ; réception et examen des offres : rapport de présentation, registre des dépôts, procès-verbaux d’ouverture de la première et de la deuxième enveloppe, rapport d’analyse des offres, procès-verbal de désignation du titulaire (2009) ; dossier de l’entreprise : règlement de la consultation, acte d’engagement, bordereau des prix unitaires, détail quantitatif estimatif, mémoire technique, CCTP, CCAP, plan général de coordination de la sécurité et de la protection de la santé (2009) ; attribution et notification : délibération portant autorisation de signer le marché, notification (2009) ; avenant : rapport de présentation, avenant, détail estimatif, délibération, courrier de transfert de compétence de l’eau potable (2009) ; dossier de cession des époux Merlat : devis, arrêté relatif à des travaux ou aménagements soumis à déclaration préalable (2010) ; Contentieux Clos de l’Hirondelle : courrier (2010).

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