Document d'archives : Délibérations du magistrat : treize chariots réquisitionnés pour transporter des bombes de Montcley à Besançon ; quartier d’hiver...

Titre :

Délibérations du magistrat : treize chariots réquisitionnés pour transporter des bombes de Montcley à Besançon ; quartier d’hiver : le capitaine de Saint Vallery et 10 cavaliers. Passage à Gy de Monsieur de Talbert, subdélégué de l’intendant, et du lieutenant général de Gray. Les mères Ursules demandent à s’installer à Gy ; l’archevêque ordonne l’établissement d’un sacristain ; accord et traité avec l’insigne chapitre de Besançon au sujet des droits curiaux. Gy paye une part de l’impôt établi pour les fortifications de Besançon ; difficultés pour s’acquitter de l’impôt du Roi : le receveur de la ville ne veut pas délivrer ce qu’il a perçu ; un échevin est emmené en prison à Gray ; de nombreux « répartements » sont établis par les échevins sur les habitants. Bornage de communaux. Ecole : H. de Fouvent se retire ; Joseph Jacquet est agréé. Saisie de 17 livres d’étain façonné chez Lambert Lesluz de Bucey. Manquent les délibérations de 1683.

Cote :

282 Edepot 17

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
1 cahier papier. La couverture est formée d’un feuillet de manuscrit, sur parchemin médiéval, classée en série II.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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