Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Lutte antipollution

Date : 1978 - 1979

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Présentation du contenu

Rapport de la commission d'enquête de l'Assemblée Nationale (1978), note de synthèse sur les suites économiques du naufrage (1979), statistiques des pêches (1977-1978), rapport de la Marine Nationale sur les opérations de lutte contre la pollution (1978), compte rendu de la 38ème Commission de sécurité maritime, proposition de plan Polmar (1978) correspondance (1978-1979), autres notes et rapports sur l'utilisation des produits de dépollution (1978-1979).

Cote :

1672 W 5-1

Inventaire d'archives :

Répertoire méthodique des quartiers maritimes du Finistère

Institutions :

Direction départementale des affaires maritimes, Quartier des Affaires maritimes de Brest, affaires maritimes, direction départementale des territoires et de la mer, délégation à la mer et au littoral

Personnes ou Institutions :

Lieux :

Brest (Finistère)

Thèmes :

aménagement du littoral, environnement, littoral, pollution, pollution de la mer, pollution des eaux

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