Document d'archives : Taxe d'apprentissage : dossiers (1985-1986), affaires scolaires (1975-1985).
Cote :
1113 W 1-95
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction des affaires interministérielles et européennes. Bureau de l'insertion professionnelle, de l'insertion sociale et de la solidarité
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 8 mars 1988
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 11,20
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1988
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle