Document d'archives : Police de la navigation et de la voirie, règlement de police ; personnel ; droits de navigation ; alignements ; permissions de...
Titre :
Police de la navigation et de la voirie, règlement de police ; personnel ; droits de navigation ; alignements ; permissions de voirie ; liquidation de la Cie Usquin ; roubine de Vic ; graus de Palavas et de Pérols ; francs-bords ; bornage du canal ; projet de jonction du canal de Mauguio à celui des Etangs ; réclamations du marquis de Saint-Maurice ; concessions temporaires.
Cote :
3 S 34