Dispositions statutaires, mise en œuvre : extraits du , de et de , correspondance, fiches de proposition de promotion, de renseignements et de calculs, listes et tableaux récapitulatifs, rapport, demande de titularisation, comptes rendus de réunions, notes, calendrier, décret, projet d'arrêté. Journal officiel (JO)Sciences de l'informationADBS informations