Document d'archives : Entretien, mise en valeur (1861). Location (1844-1937). Chasse, adjudications (1844-1940). Vaine pâture (1840, 1890)....
Titre :
Entretien, mise en valeur (1861). Location (1844-1937). Chasse, adjudications (1844-1940). Vaine pâture (1840, 1890). Adjudications diverses (1844-1939). Cours d’eau, entretien curage, contestation au sujet d’une prise d’eau, autorisation d’extraire des graviers (an XII-1936). Mare, aliénation (1913).
Cote :
2 O 67/8
Inventaire d'archives :
2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)