Document d'archives : Édits, ordonnances, déclarations et lettres patentes des rois Louis XV et Louis XVI, et arrêts du Conseil d'État, portant : -...
Titre :
Édits, ordonnances, déclarations et lettres patentes des rois Louis XV et Louis XVI, et arrêts du Conseil d'État, portant : - règlements de l'ordre de Saint-Lazare et de celui des Célestins, - concernant l'assemblée des régiments provinciaux, - l'instruction des contumaces, - réglant la forme des registres de baptêmes, mariages, sépultures, actes de vêture, noviciats et professions, - portant abolition du droit d'aubaine entre la France et la république de Venise, - concernant la remise du droit de joyeux-avènement en 1774, - le commerce des grains dans le royaume, - la suppression des régiments provinciaux, - réglant le tarif des diligences et messageries, - concernant la suppression des corvées, - des jurandes et communautés d'arts et métiers, - l'administration, habillement et équipement de l'armée, - fixant la largeur et la plantation des routes, - ordonnant la création d'un corps de soldats-pionniers.
Cote :
A/7
Inventaire d'archives :
Actes du pouvoir souverain, Domaine public, Apanage, Famille royale
Description :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Personnes :
Henri III, roi de France, Louis XIII, roi de France, Louis XIV, roi de France, Louis XV, roi de France, Louis XVI, roi de France
Thèmes :
Type de document :
Arrêt du Conseil d'Etat, Edits royal, Lettre patente, Ordonnance royale, Papier