Document d'archives : 2 T - Construction

Description :

Évolutions :
Accroissements
Accroissements réguliers.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Fonds à conservation définitive.

Ressources complémentaires :

Sources externes
ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE
Services communs urbanisme et transports ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseil général des Ponts et Chaussées
•19910318/1-19910318/9 - Dossiers du médiateur (1965-1982).
Services communs urbanisme transports ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Inspections générales
•19850700/1-19850700/23 - Rapports de l'inspection générale de la construction (1966-1972).
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES ALPES-MARITIMES
Préfecture ; Service de l'Urbanisme
•3 W - Dossiers de construction, restauration ou modification de bâtiments à usage administratif, socio-éducatif, culturel, industriel ou commercial, artisanal, établissements hospitaliers, militaires ou religieux, services techniques, bâtiments anciens, immeubles ou complexes immobiliers, villas, habitat rural (1946-1967).
•229 W - Demandes de permis de construire et recours concernant des ensembles immobiliers, des résidences, des villas et des lotissements (1958-1982).
Direction départementale de l'équipement (DDE)
•598 W et 22 Fi - Photographies de chantiers (1941-1980).
•492 W - Echantillon de dossiers de permis de construire (1967-1972).

Où consulter le document :

Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

Liens