Document d'archives : Coordonnateurs emploi-formation : missions locales (1992-1996) ; bilans, conventions région (1996) ; comptes rendus de réunions...
Titre :
Coordonnateurs emploi-formation : missions locales (1992-1996) ; bilans, conventions région (1996) ; comptes rendus de réunions (1993-1997) ; programmes européens, lutte contre l'illettrisme (1990-1991).
Cote :
2036 W 1-5
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale du travail de l'emploi et de la formation professionnelle
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 27 août 2001
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
25 ans
Première année communicable
2023
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,60
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2001
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
chômage, emploi, emploi des jeunes, formation professionnelle, insertion professionnelle, jeune
Type de document :
Document d'archives, compte rendu, documentation, procès-verbal de réunion, rapport d'activité, statistique