Document d'archives : Chemins vicinaux ordinaires, travaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports de l'agent voyer,...
Titre :
Chemins vicinaux ordinaires, travaux : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports de l'agent voyer, cahiers des charges, acquisitions à l'amiable, dossiers des travaux, correspondance.
Contenu :
Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Fos à Gabian (1846-1880). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Fos à Paders (1879-1880). Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Fos à Pézènes (1891). Chemin vicinal ordinaire n° 6 de Fos à Pouzes (1871-1887). Chemin vicinal ordinaire n° 6 bis dit de Tourelou (1876-1885). Chemin vicinal ordinaire n° 7 de Fos à Bédarieux (1823-1899).
Cote :
104 EDT 121
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicable