Document d'archives : Titres de propriété et directe.
Contenu :
1. Titres de propriété (1259, 1447-1531). 4 pièces.
-1 Vente par Flamenche, veuve de Guy de Talaru, et Zacharie, leur fils, aux religieux de l'abbaye, de tout ce qu'ils possèdent à la grange de Perei (1259). 1 p. p. 1 H 4, art. de l'infirmier, f° 125, n° 1. Publié in Cartulaire lyonnais, t. 2, n° 572, p. 100.
-2 Vente par Antoine Parisot, boucher à Sain-Bel, à Pierre de Vaux, infirmier, puis à Jean Parisot, boucher à Sain-Bel, d'un pré situé à [Savigny] (1447-1466). 2 p. parch.
-3 Echange entre Aguetus Debaust, infirmier, et Mathieu de la Forêt et sa femme, habitants de Bessenay, de deux maisons situées à Bessenay (1531). 1 p. parch.
2. Directe (1440, 1577-1672, 1762-1763). 18 pièces.
-1 Gestion des revenus (1440, 1577-1620). 5 pièces. Vente par Etienne de Vindreu, habitant de Saint-Loup, à Pierre de Rochefort, infirmier, de cens et servis sur des fonds situés à [Saint-Loup] (1283). 1 p. parch. Censiers établis pour Pierre de Vaux, infirmier (1440-1445). 2 cah. p. Quittances établies par Per[m]ans, receveur de l'abbaye, pour M. de Barthelas, infirmier, pour le paiement des charges et redevances dus à l'abbaye, et pour une pension due au prieur claustral pour une vigne (1746). 2 p. p.
-2 Procédures entre l'infirmier et des particuliers au sujet d'arrérages de servis impayés sur des fonds non situés (1672, 1762-1763). 13 pièces. Accord passé entre Barthélémy de la Garde, communier, et Gilbert Dubost, infirmier, au sujet de revenus basés sur des fonds non situés (1620). 1 cah. p. Sentence pour Jean Mazard, marchand à Brullioles et fermier de la rente noble de Gilbert de la Bussetière, infirmier, contre Jean Sarsey, laboureur à Brullioles (1672). 1 cah. p. Entre Antoine Louis Royer de Saint-Micaud, infirmier, et des particuliers de Bessenay et de Lyon (1762-1763). 11 pièces. Antoinette Vialland, veuve d'Antoine de Crucillieu, vigneron à Bessenay, Jean Bourgeois, dit Botant, habitant de Saint-Julien, et Jacques Pupier (1762-1763). 9 p. p. Théodore Favre, procureur à la cour de Lyon (1763). 2 p. p.
Cote :
1H141