Document d'archives : Installations classées (1977-1986), dépôts matière de vidange (1939-1976), décharges publiques (1976-1981), schéma départemental...
Titre :
Installations classées (1977-1986), dépôts matière de vidange (1939-1976), décharges publiques (1976-1981), schéma départemental d'élimination des matières de vidanges (1978-1986), dossiers environnement déchets (1984-1993).
Cote :
1828 W 1-194
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Service de l'environnement
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 8 juin 1999
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 22,70
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1999
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle