Marché d'études à bons de commande (n° 97 1081 Y) passé avec le groupement MBM-Melot : bons de commande n° 1 à 24 (sauf n° 12, 13, 19 et 22), cahiers des charges pour la mise au point des bons de commande, avenants, programme, devis, lettres de cadrage, notes de réflexion, rapports, études, correspondance, articles de presse et extraits de lois sur les marchés à bons de commande.