Document d'archives : Dossiers d'alignements individuels délivrés en 2009.
Cote :
1857W/5-1857W/6
Inventaire d'archives :
1857 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux
Description :
Critères de sélection :
conservation
Description physique :
Information matérielles :