Document d'archives : Délibération n°1463 - Canaux et égouts. Curage. Adjudication.
Contenu :
Délibération, note, lettre, bordereau de prix, affiche, rapport du maire, procès-verbal d'adjudication, prescriptions générales, arrêté départemental, adjudication, lettre de soumission, rapport de l'ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.
Cote :
1D/5/5249
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier