Document d'archives : Contrôle d'Etat.
Contenu :
1) Documents de l'A.E.E. Contrôle d'Etat 1979-1981
- campagne transports 1979 « Chasse au Gaspi », Bilans techniques et financiers. Conventions avec les sociétés, notes.
- campagne transports été 1981, équipements économisant le carburant, conduite économique. Propositions d'agence et décisions de la commission de sélection. Guide technique
- campagne industrie 1980, rapport AEE, compte rendus de réunions, estimation du financement des campagnes d'économie d'énergie
- campagne résidentiel et tertiaire 1979-1980, contrôle récapitulation et prolongement de campagnes d'économie d'énergie, descriptif technique et financier, expositions, documentations, récapitulation budgétaire de la campagne 1979-1980.
- Campagne résidentiel et tertiaire 1980-1981, tableaux récapitulatifs, marchés d'études, projets de campagne, notes.
2) Contrôle d'Etat. Convention 1979-1984 Subventions aux investissements économisant
l'énergie, note de synthèse et dossiers de conventions avec es sociétés :
- conventions 1979
- conventions 1980-1981 notamment le charbon dans l'industrie
- contentions 1981 notamment sociétés d'organismes HLM
- conventions 1982
- conventions 1983-1984 et bilan économique de l'activité de l'AFME en 1983.
Cote :
20050139/1