Document d'archives : . 1793-1810
Contenu :
<p>1793-an VI, an VII du 20 floréal-10 fructidor, an IX-1810 (pour l'an VII 10 brumaire-10 pluviôse, voir 6 E 303/11, registre de Rochefort-Montagne ; du 10 pluviôse-30 germinal, voir 6 E 262/10, registre d'Orcival ; pour l'an VIII, voir 6 E 303/12, registre de Rochefort-Montagne).</p>
Cote :
6 E 450 10
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
<p>2008</p><p>Original non communicable depuis </p>
<p>Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales </p>
Observations :
<p>Numérisation en couleur à partir des originaux</p>