Document d'archives : Procès (sénéchaussée de Riom) contre les Dulac, de Blesle, et leurs successeurs pour dettes et poursuite de J. Rodier, de Blesle,...

Titre :

Procès (sénéchaussée de Riom) contre les Dulac, de Blesle, et leurs successeurs pour dettes et poursuite de J. Rodier, de Blesle, détenteur des biens Dulac (79 pièces papier, 2 pièces parchemin ; 1653-1683, 1720) ; procès (élection de Saint-Flour et cour des aides de Clermont-Ferrand) contre les consuls de Murat de 1732 en contestation de l'imposition d'un bien donné à la Visitation par une pensionnaire (43 pièces papier, 2 pièces parchemin ; 1728-1737) ; procès (justice ordinaire de Saint-Flour) contre Pierre Tassy, aubergiste de Saint-Flour au sujet du bornage d'un pré à la Fontlong (12 pièces de procédure papier ; 1785) ; procès familial Andrieu, de la foraine de Saint-Flour (justice ordinaire de Saint-Flour) (8 pièces papier ; 1680-1722) ; pièces de procédure isolées (5 pièces papier ; 1591-1705).

Cote :

58 H 6

Inventaire d'archives :

Série H : clergé régulier avant 1790

Archives départementales du Cantal

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