Document d'archives : TERRAINS COMMUNAUX : - Locations au profit de la ville : terrain situé rue de Chaponnay...
Contenu :
TERRAINS COMMUNAUX : - Locations au profit de la ville : terrain situé rue de Chaponnay et rue Davoust : rapports, délibérations du Conseil municipal, bail, correspondance, plan, arrêtés du maire, récépissé de versement au Mont-de-Piété, remboursement de cautionnement 1881-1891
Cote :
741WP/51/40
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur inconnu
Langues :
Français