Document d'archives : Travaux topographiques pour la prolongation de la RD (route départementale) 60 - Marché n° 03.51.04 de mise en concurrence...

Titre :

Travaux topographiques pour la prolongation de la RD (route départementale) 60 - Marché n° 03.51.04 de mise en concurrence simplifiée notifié le 8 octobre 2003 (Titulaire : Cabinet EVI topographique Services). DPSV (desserte du Pays Sous-Vosgien) / Étude hydraulique et d'assainissement permettant de constituer le dossier « Loi sur l'eau » - Mise en concurrence simplifiée n°03.51.01 approuvée le 20 Mai 2003 (Titulaire : Beture-Cerec). Véloroute du Rhône au Rhin / Consultation de maîtrise d'œuvre - Marché négocié spécifique n°03.52.01 approuvé le 30 Juin 2003 (Titulaire : SA Gaudriot).

Cote :

2010W/3

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Information matérielles :
papier
Importance matérielle :
0.1

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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