Document d'archives : Répertoires de l'unité d'hospitalisation de courte durée (UHCD).
Contenu :
Ces répertoires chronologiques indiquent le nom, le prénom, la date de naissance des patients et le service où ils sont accueillis après leur passage aux urgences.
Cote :
1529W/1-1529W/5
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Les répertoires contiennent des informations protégées au titre du secret de la vie privée et sont donc communicables à l'issue d'un délai de 50 ans à compter de leur clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).