Document d'archives : Série W. Fonds de la Délégation régionale au tourisme
Contenu :
<p>Administration générale. - rapports d'activités (1997-2006).</p> <p>Soutien technique et programmation de crédits. - Fonds d'intervention touristique (1986-2001). Fonds d'aide au conseil et à l'innovation touristique (1987-2002). Fonds d'aide au conseil (FAC, 2000-2006). Fonds du secrétariat d'État au tourisme (1998-2006). Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT, 2000-2001). Convention interrégionale de massif central (2002-2003). Opérations de réhabilitation de l'immobilier de loisirs (ORIL, 2202-2004). Plan patrimoine : aide à la rénovation des villages de vacances (1983-2004).</p> <p>Réglementation touristique. - Guide interprète régional (2003-2005). Label Tourisme et handicap (2002-2010). Arrêtés de classement et d'agrément des villages vacances (1976-2001).</p>
Cote :
1859 W 1 à 108 , 2203 W 1 à 22 , 2367 W 1 à 40 , 2199 W 1 à 96
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
FRAD063_Prod-00559
Délégation régionale au Tourisme
Informations sur l'acquisition :
<p>Versements</p>
Conditions d'accès :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur. </p>
<p>Publiable sur internet</p>
Conditions d'utilisation :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur.</p>
Description physique :
Description physique: <lb></lb> <lb></lb> <lb></lb> <lb></lb> Document d'archives
Importance matérielle :
26.21
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Puy-de-Dôme