Document d'archives : Plan d'occupation des sols de Niort : approuvé le 03/07/1990 et mis à jour le 02/02/1995.
Contenu :
Dossier approuvé, dossier de mise à jour.
Cote :
1868 W 35
Inventaire d'archives :
Institutions :
Deux-Sèvres. Direction départementale de l'équipement. Service Prospective Planification Habitat