Document d'archives : Registre de délibérations du conseil général de la commune (1791-an III). Registre de délibérations du conseil municipal, arrêtés...
Titre :
Registre de délibérations du conseil général de la commune (1791-an III). Registre de délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire et correspondance (an IX-1813). Registre de délibérations du conseil municipal (1807-1822, 1817-1821). Registre de délibérations et procès-verbaux du conseil municipal (1822-1837) ; à la fin du registre, listes des affouagistes (1823-1828).
Cote :
376 Edepot 15
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable