Document d'archives : Plan géométrique des communaux de la Neuvelle-lès-Scey redivisés (1810). Plan géométrique de 2 propriétés, lieux-dits la Corvée...

Titre :

Plan géométrique des communaux de la Neuvelle-lès-Scey redivisés (1810). Plan géométrique de 2 propriétés, lieux-dits la Corvée et la Vêvre (1861). Délimitation du terrain du sieur Jean-François Monin (1824). Anticipations de plusieurs particuliers sur les communaux dont procès avec les sieurs Chabert, Bernard (1813-1838). Construction d'une hutte à porcs sur le communal (1846-1847).

Cote :

386 Edepot 14

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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