Document d'archives : Plan géométrique des communaux de la Neuvelle-lès-Scey redivisés (1810). Plan géométrique de 2 propriétés, lieux-dits la Corvée...
Titre :
Plan géométrique des communaux de la Neuvelle-lès-Scey redivisés (1810). Plan géométrique de 2 propriétés, lieux-dits la Corvée et la Vêvre (1861). Délimitation du terrain du sieur Jean-François Monin (1824). Anticipations de plusieurs particuliers sur les communaux dont procès avec les sieurs Chabert, Bernard (1813-1838). Construction d'une hutte à porcs sur le communal (1846-1847).
Cote :
386 Edepot 14
Inventaire d'archives :
386Edepot - Archives communales déposées de la Neuvelle-lès-Scey
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable