Document d'archives : Permis de construire, notice de sécurité, appels d'offres, devis, actes d'engagement, cautions bancaires, déclarations à...
Titre :
Permis de construire, notice de sécurité, appels d'offres, devis, actes d'engagement, cautions bancaires, déclarations à souscrire, ordres de service, planning, procès-verbaux des réunions de chantier, procès-verbaux des réceptions de travaux, certificats de paiement, mémoires définitifs, comptes prorata, correspondances, photos de maquettes.
Cote :
169 J 55