Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Équipement des gares de péage de Viry, Éloise et Bellegarde ; réalisation de la couche de roulement définitive d'Annemasse à...

Date : 1989 - 1989

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Titre :

Équipement des gares de péage de Viry, Éloise et Bellegarde ; réalisation de la couche de roulement définitive d'Annemasse à Bonneville ; dévolution des travaux de raccordement au réseau de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR) : détail estimatif, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport de jugement des offres, documents d'études, correspondance (avril 1989, septembre 1989).

Cote :

2082 W 306

Inventaire d'archives :

2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Institutions :

Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR)

Lieux :

Viry (dép. Haute-Savoie, ar. Saint-Julien-en-Genevois, cant. Saint-Julien-en-Genevois), Éloise, Bonneville (dép. Haute-Savoie, ar. Bonneville, cant. Bonneville), Annemasse (dép. Haute-Savoie, ar. Saint-Julien-en-Genevois, cant. Annemasse), Bellegarde-sur-Valserine (dép. Ain, ar. Nantua, cant. Bellegarde-sur-Valserine)

Thèmes :

Autoroute, Conseil général, Ouvrage d'art, Réseau routier

Type de document :

Document d'archives

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