Document d'archives : Evêché de Maurienne. Chapitre. - Biens et droits divers du Chapitre à Fontcouverte, Jarrier et La Chapelle
Contenu :
A Foncouverte :
- 1. reconnaissance au profit du Chapitre (1364) ;
- 2. achat de terre par le Chapitre (1395) ;
- 3. reconnaissances stipulées au profit du Chapitre en 1517 (copie du XVIIIe siècle) ;
- 4. table dressée par noms de lieux d'un registre de reconnaissances ;
- 5 à 7. quittances et actes relatifs à la dîme et aux droits du Chapitre (1694-1762) ;
- 8. achat d'un bâtiment par le Chapitre (1777) ;
A Jarrier :
- 9. donation au Chapitre de dîme à la Losière par les frères de Molario (cf transcription dans : Chartes du diocèse de Maurienne, t2, 1861) (1225) ;
- 10. donation de dîmes au même lieu par le curé de Saint-Etienne-de-Cuines (1254) ;
- 11. accensement de terres par le Chapitre (1303) ;
- 12 à 14. reconnaissances diverses (copies du XVIIIe siècle) ;
- 15 et 16. états des biens et revenus des chapelles, des confréries, et de la cure qui appartient au Chapitre (XVIIIe siècle) ;
A La Chapelle :
- 17. convention entre le Chapitre et le curé, sur une question de dîmes, dont ils remettent le jugement à l'évêque de Maurienne (24 octobre 1394).
- 18 et 19. sentence arbitrale de l'évêque sur cette affaire (21 novembre 1394, deux exemplaires, sceau) ;
- 20. autre sentence épiscopale entre les mêmes parties (1396) ;
- 21. nouvelle transaction relative aux dîmes entre le curé du lieu, le Chapitre, et le prieur de La Chambre (1401).
Cote :
3G 98
Inventaire d'archives :
Description physique :
Liasse. - 10 pièces parchemin, 3 cahiers, 8 pièces papier