- Surveillance des barrières, Pièces d'instructions, Procès-verbaux des séances. Surveillance à exercer aux barrières de Paris : interrogatoires d'individus arrêtés aux barrières de Paris 1-13.

- Modèle de carte laissez-passer 14.

- Ordres, instructions et circulaires 15-115.

- États et récépissés des procès-verbaux, interrogatoires et autres pièces, déposés par la Préfecture de Police au Greffe du Tribunal criminel, pour servir à l'instruction de la procédure contre les prévenus de la Conspiration dirigée contre la personne du Premier Consul 116-136.

- Pièces relatives à l'arrestation de Georges Cadoudal 137-175.

- Instruction du procès : Procès-verbaux d'enquêtes, de perquisitions, interrogatoires et déclarations, ordres et notes, rapports secrets et autres, dénonciations, rapport général des arrestations et perquisitions opérées par le Commissaire de Police de la Butte-des-Moulins, procès-verbal de constat de suicide de Pichegru 176-268.

- Rapports et notes pour le Premier Consul, rédigés par Dubois et par Piis contenant diverses déclarations, et donnant l'état des diverses phrases de l'instruction 269-331.

-Rapports et procès-verbaux des séances de la Cour de Justice criminelle du département de la Seine : du 8 Prairial 507-526.

- Du 14 Prairial an XII 332-337.

- Du 9 prairial 338-355.

- Du 10 Prairial 356-399.

- Du 11 Prairial 400-426.

- Du 12 Prairial 427-450.

- Du 13 Prairial 451-468.

- Du 14 Prairial 469-480.

- Du 15 Prairial 481-506.

- Du 16 Prairial 507-526.

- Du 17 Prairial 527-542.

- Du 18 Prairial 543-554.

- Du 19 Prairial 555-559.

- Lettre du Général Moreau au Premier Consul, du Temple, le 17 ventôse an XII, Imprimée 560.

- Recueil des interrogatoires de quelques uns de ses co-accusés, des procès-verbaux de confrontation, et autres pièces produites au soutien de l'accusation dirigée contre ce général.-Paris, Imprimerie impériale, Prairial an XIII, un volume in- 16, 181 pages, broché 561.