Document d'archives : Plan des égoûts (1974), affiches politiques du Parti communiste français (1970), prostitution et proxénétisme : correspondance,...

Titre :

Plan des égoûts (1974), affiches politiques du Parti communiste français (1970), prostitution et proxénétisme : correspondance, enquêtes, procès-verbaux, photographies de maisons de passe (1970-1975), élections politiques : tracts, résultats, articles de presse, rapports, correspondance (1958-1983). A noter : élection présidentielle (1965, 1969, 1974) ; référendum (1961, 1962, 1969, 1972) ; élections cantonales (1961, 1970, 1973, 1976, 1977, 1979) ; élections législatives (1958, 1962, 1967, 1968, 1973) ; élections municipales (1965, 1967, 1971, 1977, 1983).

Cote :

2963 W 1-2

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Commissariat de police de Rochefort

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 4 mars 2010

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2034

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 2 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,25

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique détaillé informatisé, Arkhéïa

Observations :

Commentaire
Classé, 2010

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

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