Document d'archives : Recensement de la population (1946-2005) ; calendriers de quête sur la voie publique (1998-2006) ; manifestations aériennes...
Titre :
Recensement de la population (1946-2005) ; calendriers de quête sur la voie publique (1998-2006) ; manifestations aériennes (1999-2005) ; aérodromes privés ; sociétés des courses (1987-2008).
Cote :
3405 W 1-19
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction des activités réglementées et des libertés publiques. Bureau des libertés publiques
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 11 janvier 2013
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de leur date de clôture en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées
Délai
50 ans
Première année communicable
2059
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 19 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,50
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2013
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle