Document d'archives : . Groupement intersyndical de la communication audiovisuelle (GICA) : commission juridique, réunion, (procès-verbal). 26.06.80 ...

Titre :

. Groupement intersyndical de la communication audiovisuelle (GICA) : commission juridique, réunion, (procès-verbal). 26.06.80 . Audiovisuel : droit d'auteur, exposé n.s. 1980 . Télévision : programmes, diffusion à l'étranger (dossier). 1976-1980 . International radio and télévision university (U.R.T.J.) charte. 1978 . Conseil international des radio-télévisions d'expression française (C.I.R.T.E.F.) statuts. 1978 . Vimiens : dossier. 1979 . Unifrance films : procès-verbal. 06.12.79 . Institut national de l'audiovisuel (I.N.A.) : projet pour le développement de la distribution à l'étranger d'images françaises d'actualité, dossier. 1979 . Organisations des Nations-Unies pour l'Education, la Science et la Culture (UNESCO) : comité intergouvernemental du droit d'auteur. 1979 . Communautés européennes : Cour de justice : monopole de la télévision en Belgique, dossier. 1979 . Conseil de l'Europe : études :/expériences de télévision locale par cable et de radio locale aux Pays-Bas - le cinéma et l'art - le sport et la télévision- les grands médias au service de l'identité culturelle des travailleurs migrants/. 1979 . Les médias communautaires : rapports, documents. 1978 . Télédiffusion de France (T.D.F.) : commission des marchés : ordres du jour, documents préparatoires. 09.06.76 06.07.76

Cote :

19830132/13

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