communication du ministre sur : la recherche industrielle et technologique : projets, articles de presse, 1991, la politique de recherche en matière d'environnement : projets, note, correspondance, documentation, 1990-1991, la législation des brevets : correspondance, journal officiel, CR réunion interministérielle, 1991, communication de la commission européenne aux états membres sur les aides de l'état : notes, CR réunion interministérielle, 1990-1991, livre blanc sur les aides de l'état, s.d. Communications : CR réunion interministérielle, 1991, communication et documentation de présentation du projet "qualité-épuration des eaux", s.d., notes notamment de présentation des projets "qualité-épuration des eaux", "véhicule et sécurité routière", "bioavenir", 1990, programme BIOAVENIR : notes, correspondance, CR réunions, 1990-1992, description du projet, 1990, expertises, 1991, convention cadre, s.d. Grands programmes interministériels : usine ultra propre : communiqué de presse, notes, document de travail, 1989-1990, véhicules et sécurité routière : notes de présentation, CR réunion, 1991, programme national sécurité routière : notes, dossier de présentation, 1991, propositions de Peugeot et Renault, 1989, appel d'offres sécurité véhicule, 1989 Programmes : colloque à mi-parcours 29-30 septembre-1 octobre 1992, discours de monsieur Curien, notes, entretien avec monsieur Payan, 1991-1992, relevé de conclusions de réunion, notes manuscrites, 1991, rapport du comité d'évaluation et de prospective pour 1990 : projet, 1990 PREDIT (programme de recherche et développement pour l'innovation et la technologie terrestre) : er

19990302/2

Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (1985-1993)