Document d'archives : Evêché de Maurienne. Officialité. - Affaires générales, greffe.

Contenu :

- 1. Note sur "la forme de procéder contre les ecclésiastiques, ès crimes atroces et privilégiés".
- 2 et 3. Accensements par l'évêque du greffe de l'officialité (1728 et années suivantes).
- 4."Journalier du greffe" (1738)
- 5."Articles que doit observer M. Jean-François Rosaz pour l'exercice du greffe de l'officialité du diocèse de Maurienne" (1743).
- 6 et 7."Etat spécifique des matières ressortissant du greffe de l'officialité, avec le tarif de chaque article" (1745).
- 8. Note du greffier indiquant qu'il a bénéficié d'un rabais sur la cense du greffe (1757).
- 9. "Registre des causes d'audience", du 23 juin 1744 au 20 février 1756.
- 10. Registre des arrêts rendus à la requête et sur les remontrances du promoteur du diocèse (1745-1751).

Cote :

3G 63

Description physique :

Liasse. - 2 cahiers, 8 pièces papier

Institutions :

Archevêché de Chambéry

Archives départementales de la Savoie

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