Document d'archives : Evêché de Maurienne. Officialité. - Affaires générales, greffe.
Contenu :
- 1. Note sur "la forme de procéder contre les ecclésiastiques, ès crimes atroces et privilégiés".
- 2 et 3. Accensements par l'évêque du greffe de l'officialité (1728 et années suivantes).
- 4."Journalier du greffe" (1738)
- 5."Articles que doit observer M. Jean-François Rosaz pour l'exercice du greffe de l'officialité du diocèse de Maurienne" (1743).
- 6 et 7."Etat spécifique des matières ressortissant du greffe de l'officialité, avec le tarif de chaque article" (1745).
- 8. Note du greffier indiquant qu'il a bénéficié d'un rabais sur la cense du greffe (1757).
- 9. "Registre des causes d'audience", du 23 juin 1744 au 20 février 1756.
- 10. Registre des arrêts rendus à la requête et sur les remontrances du promoteur du diocèse (1745-1751).
Cote :
3G 63
Inventaire d'archives :
Description physique :
Liasse. - 2 cahiers, 8 pièces papier