Document d'archives : Affaires soumises en janvier 1880.
Contenu :
- Affaire n° 24. Département de la Corrèze. "Rechargement de la route nationale n°89
entre les points kilométriques 115k700 et 119k200." Avis rendu le 10 janvier 1880 par la
deuxième section.
- Affaire n° 25. Département de l'Aude. "Restauration de la route nationale n°118, aux
abords de Carcassonne." Avis rendu le 6 janvier 1880 par la première section.
- Affaire n° 26. Département de la Haute-Savoie. "Pavage de la rue vallon dans la
traversée de Thonon [Thonon-les-Bains]. (Route nationale n°202). Avis du 7 octobre 1879
n°3036." Avis rendu le 6 janvier 1880 par la première section.
- Affaire n° 27. Département de l'Ariège. "Projet de restauration de la chaussée de la
route nationale n°20, entre les bornes 19k5 à 21k5 et 30k à 33k." Avis rendu le 10 janvier
1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 28. Département de la Mayenne. "Avant-projet d'élargissement de la route
départementale n°8, dans la traversée d'Ernée." Avis rendu le 10 janvier 1880 par la
deuxième section.
- Affaire n° 91. Département de l'Oise. "Rechargement de la chaussée empierrée de la
route n°31, entre la fin du pavé d'Orsy (73k489) et le chemin de Grande Communication n°26."
Avis rendu le 10 janvier 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 92. Département de Saône-et-Loire. "Demande du Conseil municipal de Tournus
en vue d'obtenir une subvention de l'État pour un projet d'établissement de trottoirs dans
la traverse de cette ville route nationale n°65; avis du 21 octobre 1879 n°3481." Avis rendu
le 20 janvier 1880 par la première section.
- Affaire n° 93. Département de l'Allier. "Projet de trottoirs à établir dans la traverse
de Souvigny (Route nationale n°145)." Avis rendu le 20 janvier 1880 par la première section.
- Affaire n° 94. Département de l'Ardèche. "Augmentation de dépense de 6065francs31
survenue dans l'exécution des travaux de rectification de la route nationale n°86, entre la
sortie du Pouzin et le passage à niveau du chemin de fer. Avis du 16 octobre 1876 n°2532."
Avis rendu le 20 janvier 1880 par la première section.
- Affaire n° 95. Département du Doubs. "Projet de pavage de la chaussée empierrée de la
rue Richebourg, à Besançon. (Route nationale n°67)." Avis rendu le 20 janvier 1880 par la
première section.
- Affaire n° 96. Département de la Haute-Loire. "Propositions au sujet de la délibération
du Conseil municipal de Tence demandant l'établissement d'une quatrième arche pour le pont
en construction dans cette localité (route nationale n°103) sur le Lignon. Avis du Conseil
13 décembre 1877 n°3701." Avis rendu le 20 janvier 1880 par la première section.
- Affaire n° 97. Département des Hautes-Pyrénées. "Augmentation de dépense de
21.670francs41 survenue dans l'exécution des travaux de reconstruction de la route nationale
n°21, entre le Pas de l'Echelle et Gèdre. Avis du 6 mars 1875 n°511." Avis rendu le 10
janvier 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 98. Département d'Indre-et-Loire. "Projet d'amélioration et d'assainissement
de la traverse d'Annecy.( Route nationale n°143)." Avis rendu le 20 janvier 1880 par la
première section.
- Affaire n° 99. Département du Maine-et-Loire. "Alignements de la route nationale n°178
bis de Laval à Nantes, et de la route départementale n°6, d'Ingrandes à Laval, dans la
traverse de la Prévière." Avis rendu le 10 janvier 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 148. Département de l'Aveyron. "Rechargement de la route nationale n°121, de
Rodez à Saint-Flour, entre les bornes 34k3 et 35k7." Avis rendu le 6 janvier 1880 par la
première section (voir l'affaire n°5108 de 1879).
- Affaire n° 149. Département du Gard. "Projet de construction de la rectification de la
route nationale n°107 au lieu dit Pomaret, sur 767m75 de longueur." Avis rendu le 6 janvier
1880 par la première section (voir l'affaire n°5109 de 1879).
- Affaire n° 151. Département des Hautes-Alpes. "Alignements de la route nationale n°94,
dans la traverse d'Embrun." Avis rendu le 6 janvier 1880 par la première section (voir
l'affaire n°5106 de 1879).
- Affaire n° 152. Département de la Loire. "Projets de pavage en pavés d'échantillon et
de construction d'un égout, dans la traverse du Coteau, route nationale n°7." Pas d'avis
rendu par la première section (Examinée en 1879).
- Affaire n° 153. Département de la Drôme. ""Augmentation de dépense de 35.000francs,
survenue dans l'exécution des travaux relatifs à la rectification de la rampe de la
Maladière (route nationale 92) ." " Pas d'avis rendu par la première section (Examinée en
1879).
- Affaire n° 183 rapportée par M. Vicart. Département du Loiret. "Achèvement des travaux
du pont sur la Loire à Orléans, route nationale 20." Avis rendu le 20 janvier 1880 par la
première section.
- Affaire n° 184. Département du Pas-de-Calais. "Restauration de la chaussée pavée de la
route nationale 25 dans les traverses des faubourgs Méaulens et de Sainte
Catherine-les-Arras." Avis rendu le 20 janvier 1880 par la première section.
- Affaire n° 185. Département d'Ille-et-Vilaine. "Rechargement de la chaussée de la route
nationale n°155, entre les bornes 13k et 15k." Avis rendu le 24 janvier 1880 par la première
section.
- Affaire n° 186 rapportée par M. Marx. Département de l'Hérault. "Rectification de la
route nationale 87, dans la traverse de Montpellier." Avis rendu le 20 janvier 1880 par la
première section.
- Affaire n° 212. Département de la Haute-Savoie. "Augmentation de dépense dans les
travaux de construction et d'élargissement de la route départementale n°4, entre Sallanches
et le Fayet. Avis du 9 octobre 1872 n°2852. " Avis rendu le 20 janvier 1880 par la première
section.
- Affaire n° 213. Département de Saône-et-Loire. "Projet de reconstruction d'un mur de
soutènement à Montcenis, route nationale n°80." Avis rendu le 20 janvier 1880 par la
première section.
- Affaire n° 216. Département de la Haute-Garonne. "Prolongement, jusqu'à l'avenue de la
gare de villefranche, de la route départementale n°21. Avis du 18 octobre 1878 n°2441." Avis
rendu le 24 janvier 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 226. Département de la Manche. "Conférences au sujet de l'établissement,
dans les landes de Meauffe, d'un champ de tir destiné aux exercices à feu de la garnison de
Saint-Lô. Avis du 8 novembre 1879 n°4115." Avis rendu le 24 janvier 1880 par la deuxième
section.
- Affaire n° 227. Département d'Ille-et-Vilaine. "Construction d'un aqueduc, par la Ville
de Vitré, pour l'écoulement des eaux ménagères de la caserne d'infanterie. Route nationale
n°178." Avis rendu le 24 janvier 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 228. Département de l'Ariège. "Projet de restauration de la chaussée de la
route nationale n°119, entre les bornes 37k et 41k7." Avis rendu le 24 janvier 1880 par la
deuxième section.
- Affaire n° 229. Département de l'Ariège. "Projet de restauration de la chaussée de la
route nationale n°119, entre les bornes 41k7 et 47k6." Avis rendu le 24 janvier 1880 par la
deuxième section.
- Affaire n° 230. Département de l'Ariège. "Projet de restauration de la chaussée de la
route nationale n°20, entre les bornes ok1 à 3k4 et 9k à 10k7." Avis rendu le 24 janvier
1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 264. Département de la Manche. "Alignements des routes départementales n°1,
de Valognes à Carteret [Barneville-Carteret], et n°3 de Cherbourg à Coutances (première et
deuxième partie), dans la traverse de Briquebec." Avis rendu le 24 janvier 1880 par la
deuxième section.
- Affaire n° 265. Département de l'Ariège. "Projet de restauration de la chaussée de la
route nationale n°20, entre les bornes 59k et 61k3." Avis rendu le 24 janvier 1880 par la
deuxième section.
- Affaire n° 266. Département du Lot-et-Garonne. "Projet de rechargement de la route
nationale n°21, aux abords de Castillonnès et sur la côte de Soubiroux." Avis rendu le 24
janvier 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 267. Département de l'Ariège. "Projet de restauration de la chaussée de la
route nationale n°20, entre les bornes 80k et 84k." Avis rendu le 24 janvier 1880 par la
deuxième section.
- Affaire n° 268. Département de l'Ariège. "Projet de restauration de la chaussée de la
route nationale n°117, entre les bornes 73k et 80k." Avis rendu le 24 janvier 1880 par la
deuxième section.
- Affaire n° 269. Département de l'Ariège. "Projet de restauration de la chaussée de la
route nationale n°117, entre les bornes 19k et 21k6." Avis rendu le 24 janvier 1880 par la
deuxième section.
- Affaire n° 270. Département de la Vendée. "Projet d'amélioration et d'assainissement de
la route nationale n°149, dans la traverse de la rue de Fontenay, à Luçon." Avis rendu le 7
février 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 271. Département de l'Hérault. "Projet de construction de trottoirs et
d'égouts le long de la route nationale n°87, dans la traverse de l'avenue de Toulouse, à
Montpellier, entre l'église de Saint-Denis et le bureau d'octroi. Avis du 3 septembre 1879
n°3365 (conseil)." Avis rendu le 20 janvier 1880 par la première section.
- Affaire n° 272. Département de la Savoie. "Augmentation de dépense survenue dans les
travaux de construction de la route nationale n°90 entre les bornes 15k et 17k8. Avis du 30
mars 1876 n°897 (conseil)." Avis rendu le 27 janvier 1880 par la première section.
- Affaire n° 273. Département de Meurthe-et-Moselle. "Avant-projet de rectification de la
route nationale n°4 entre Ecrouves et Toul." Avis rendu le 27 janvier 1880 par la première
section.
- Affaire n° 274. Département d'Indre-et-Loire. "Demande de la société d'éclairage
général de Tours pour l'établissement d'une canalisation sous la rue Royale et avenue de
Gramont. Route nationale n°10." Avis rendu le 27 janvier 1880 par la première section.
- Affaire n° 286. Département de l'Aude. "Projet de restauration de la chaussée de la
route nationale n°119, aux abords de Carcassonne, entre les bornes 1k4 et 6k." Avis rendu le
27 janvier 1880 par la première section.
- Affaire n° 294 rapportée par M. Delestrac. Département des Alpes-Maritimes. "Projet de
traité à intervenir entre l'État et la Compagnie des tramways de Nice, pour l'entretien des
parties de chaussées pavées des rues de Masséna et de France." Avis rendu le 19 janvier 1880
par le Conseil.
- Affaire n° 295 rapportée par M. Hérard. Département des Basses-Pyrénées
[Pyrénées-Atlantiques]. "Demandes présentées : 1°) par Monsieur Le Beuf; 2°) par Messieurs
Gohière et Passedoit, à l'effet d'obtenir la concession de deux lignes de tramways, de
Bayonne à Biarritz et de bayonne au lycée de Marracq." Avis rendu le 19 janvier 1880 par le
Conseil.
- Affaire n° 307 rapportée par M. Dureteste. Département de Meurthe-et-Moselle. "Projet
d'établissement de la ligne des tramways de Nancy, d'Essey [Essey-lès-Nancy] à Préville.
Avis du 16 octobre 1879 n°3953." Avis rendu le 19 janvier 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 320. Département de la Lozère. "Projet de reconstruction du pont de chirac
sur le ruisseau de la Viouriègre, Route nationale n°19, de Paris à Perpignan." Avis rendu le
27 janvier 1880 par la première section.
- Affaire n° 321. Département des Hautes-Pyrénées. "Dispositif de mines à exécuter sous
la chaussée de la route nationale n°21, de Paris à Barèges et en Espagne, au Pas de
l'Echelle." Avis rendu le 31 janvier 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 322 rapportée par M. Fargaudie. Département de l'Ariège. "Rectification de
la route nationale n°119, dans les côtes de Cabaret et de Bôle." Avis rendu le 22 janvier
1880 par le Conseil.
- Affaire n° 323. Département du Loiret. "Alignements de la route départementale n°1,
d'Orléans à Tours,dans la traverse de Saint-Nicolas Saint-Mesnin, Commune de saint-Pryvé
[Saint-Pryvé-Saint-Mesmin]. Avis du 2 octobre 1867 n°2485." Avis rendu le 3 février 1880 par
la première section.
- Affaire n° 331 rapportée par M. de la Barre-Duparcq. Département du Rhône. "Projet
d'ensemble des lignes du réseau de tramways de Lyon et résultats de l'enquête de commodo et
incommodo." Avis rendu le 26 janvier 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 332. Département du Gard. "Elargissement de la route nationale 107 dans la
traverse de Saint-André-de-Valborgne." Avis rendu le 27 janvier 1880 par la première
section.
- Affaire n° 333. Département de l'Aveyron. "Proposition de soumettre le pont de la
Madeleine sur le Lot (route nationale n°122) à une épreuve par poids mort." Avis rendu le 27
janvier 1880 par la première section.
- Affaire n° 334. Département de la Côte-d'Or. "Projet d'élargissement de la route
nationale n°5, dans la traverse de la rue Thiers, à Auxonne." Avis rendu le 27 janvier 1880
par la première section.
- Affaire n° 335 rapportée par M. Chabas. Département du Jura. "Projet de rectification
de la route nationale n°72, dans la traverse de Salins." Avis rendu le 22 janvier 1880 par
le Conseil.
- Affaire n° 348. Département de Seine-et-Oise [Essonne]. "Modification partielle des
alignements de la route nationale n°191, de Corbeil [Corbeil-Essonnes] à Mantes
[Mantes-la-Jolie], dans la traverse de Bowlne." Avis rendu le 31 janvier 1880 par la
deuxième section.
- Affaire n° 349. Département des Deux-Sèvres. "Alignements de la route nationale n°138,
dans la traverse de Gript [Granzay-Gript]." Avis rendu le 6 mars 1880 par la deuxième
section.
- Affaire n° 350. Département de l'Ardèche. "Réclamation d'habitants de la Commune de
Bourg-Saint-Andéol au sujet de l'état de viabilité du chemin dit de la Digue (R.N. 86)."
Avis rendu le 27 janvier 1880 par la première section.
- Affaire n° 351 rapportée par M. Hardy. Algérie [département d'Oran]. "Projet de
construction de la route nationale n°7, de Rélizane au Maroc, entre l'origine du plateau de
Sabra et un point situé à 5.813m en-deça de la Tafna." Avis rendu le 26 janvier 1880 par le
Conseil.
- Affaire n° 352 rapportée par M. Lagrange. Département des Côtes-du-Nord
[Côtes-d'Armor]. "Avant-projet de rectification de la route nationale n°164, d'Angers à
Brest, entre Rostrenen et Silfiac. Enquête d'utilité publique. Avis du 30 juin 1879 n°2470."
Avis rendu le 22 janvier 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 353 rapportée par M. Fargaudie. Département de la Corrèze. "Rechargement de
la route nationale n°120, de Rodez à Limoges, entre les bornes 62 et 63, 64 et 65." Avis
rendu le 24 janvier 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 354. Département de la Seine [Paris]. "Pavage de la chaussée de la route
nationale n°20, entre Montrouge et Bourg-la-Reine." Avis rendu le 31 janvier 1880 par la
deuxième section.
- Affaire n° 366. Département de Meurthe-et-Moselle. "Projet de rectification de la route
nationale n°3, dans la Côte du Foncey." Avis rendu le 27 janvier 1880 par la première
section.
- Affaire n° 378. Département de Seine-et-Oise [Essonne]. "Projet de rechargement de la
chaussée de la route nationale n°191, de Corbeil [Corbeil-Essonnes] à Nantes, entre les
bornes 62 et 64,4." Avis rendu le 31 janvier 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 379. Département de la Corrèze. "Reconstruction des ponts de l'Abeille, de
la Barricade et du Dognon, sur la route nationale n°89." Avis rendu le 31 janvier 1880 par
la deuxième section.
- Affaire n° 380. Département du Puy-de-Dôme. "Demande du Maire de Clermont
[Clermont-Ferrand] à l'effet d'obtenir le concours de l'État dans la construction d'égouts.
Routes nationales 9 et 141." Avis rendu le 27 janvier 1880 par la première section.
- Affaire n° 411. Département de l'Eure. "Pourvoi du sieur Lion (Adolphe) jardinier à
Gravigny, contre un arrêté du Conseil de Préfecture de l'Eure en date du 11 février 1879.
Route nationale 154." Avis rendu le 10 janvier 1880 par la deuxième section (Voir l'affaire
n°4993 de 1879).
- Affaire n° 427. Département du Tarn-et-Garonne. "Projet de réparation de la chaussée
d'accès du pont suspendu d'Auvillars (route départementale n°11), détruite en partie par une
crue de la Garonne. Avis du 6 août 1879 n°2975." Avis rendu le 31 janvier 1880 par la
deuxième section.
- Affaire n° 428. Département de la Corrèze. "Projet de rectification de la Côte de
Saint-Dézery sur la route nationale n°89, entre les points 21 et 21k4 sur 342m50." Avis
rendu le 10 janvier 1880 par la deuxième section (voir l'affaire n°5107 de 1879).
- Affaire n° 429. Département de la Savoie. "Réclamation présentée par le sieur Bouino,
adjudicataire des travaux de réparation de la route nationale n°202, au sujet du décompte.
Avis du 1 mai 1876 n°1146." Avis rendu le 24 février 1880 par la première section.
- Affaire n° 430. Département de l'Ariège. "Réserves faites par le Sieur Brossier,
entrepreneur des travaux de reconstruction de la route nationale n°119, dans le passage de
la grotte du Mas d'Azil, au sujet du décompte de son entreprise. Avis du 19 avril 1877
n°1031 (conseil)." Avis rendu le 14 février 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 431. Département de l'Ariège. "Projet de restauration de la chaussée de la
route nationale n°20, entre les bornes 72k et 80k." Avis rendu le 14 février 1880 par la
deuxième section.
- Affaire n° 432 rapportée par M. Gros. Département de la Drôme. "Elargissement du pont
de Sye et rechargement de la chaussée de la route nationale n°93 aux abords." Avis rendu le
3 février 1880 par la première section.
- Affaire n° 433. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. "Projet de
construction d'un caniveau couvert en remplacement d'un cassis sur la route nationale n°25,
dans la traverse d'Harfleur." Avis rendu le 7 février 1880 par la première section.
- Affaire n° 434. Département des Deux-Sèvres. "Construction de caniveaux pavés sur la
route nationale n°138 de Bordeaux à Rouen, dans la traverse de Saint-Florent [Niort]." Avis
rendu le 14 février 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 435. Département de la Seine [Val-de-Marne]. "Alignements de la route
départementale n°68, de Choisy-le-Roi à Villeneuve-le-Roi, dans les traverses de
Choisy-le-Roi, dans les traverses de Choisy-le-Roi et de Thiais. " Avis rendu le 20 décembre
1879 et le 10 janvier 1880 par la deuxième section (voir l'affaire n°4834 de 1879).
- Affaire n° 436. Département de la Somme. "Réfection des chaussées d'Hocquet et de
Rouvroy sur la route nationale n°25 du Havre à Lille." Avis rendu le 20 décembre 1879 et le
10 janvier 1880 par la première section (voir l'affaire n°4945 de 1879).
- Affaire n° 445 rapportée par M. de la Barre-Duparcq. Département de la Lozère. "Projet
d'amélioration de la traverse de Mende, route nationale n°107. Avis du 26 mai 1879 n°1998."
Avis rendu le 29 janvier 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 452. Département de la Haute-Marne. "Rectification de la route
départementale n°8, de Saint-Dizier à Colombey-les-deux-Eglises, à la sortie de Brousseval."
Avis rendu le 3 février 1880 par la première section.
- Affaire n° 453 rapportée par la Commission des Tramways. Département de la Seine
[Paris]. "Transfert, à la Compagnie Générale des Omnibus, de la concession du tramway de
Sèvres à Versailles." Avis rendu le 29 janvier 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 462. Département des Alpes-Maritimes. "Avant-projet de construction d'un
radier en maçonnerie sous les arches du pont du Tuébi à l'entrée de Guillaumes, route
départementale n°2." Avis rendu le 3 février 1880 par la première section.
- Affaire n° 485. Département de l'Orne. "Rechargement de la route nationale n°24 bis de
Paris à Granville, entre les bornes 121k4 et 126k4." Avis rendu le 7 février 1880 par la
deuxième section.
- Affaire n° 486. Département de l'Orne. "Projet de restauration de la chaussée pavée de
la route nationale n°24 bis dans la traverse de Laigle [L'Aigle]." Avis rendu le 7 février
1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 487. Département du Jura. "Rechargement de la chaussée de la route nationale
n°78, entre les points 16k46 et 18k." Avis rendu le 3 février 1880 par la première section.
- Affaire n° 488. Département du Jura. "Rechargement de la chaussée de la route nationale
n°78, entre les points 7k4 et 12k." Avis rendu le 3 février 1880 par la première section.
- Affaire n° 511. Département du Pas-de-Calais. "Restauration de la chaussée pavée de la
route nationale n°43 dans l'avenue de Saint-Martin-au-Laêrt." Avis rendu le 3 février 1880
par la première section.
- Affaire n° 512. Département de la Charente-Inférieure [Charente-Maritime]. "Projet de
rechargement de la route nationale n°137, entre les bornes 135k et 139k." Avis rendu le 14
février 1880 par la deuxième section.
- Affaire n° 533 rapportée par M. Raillard. Département du Pas-de-Calais. "Projets de
traversée du pont Marguet et des voies ferrées du chemin de fer du Nord, par les lignes n°3
et 4 des Tramways de Boulogne. (Conférences). Avis du 31 mars 1879 n°1302." Avis rendu le 5
février 1880 par le Conseil.
- Affaire n° 534. Département de l'Ariège. "Réclamation du Sieur Langlade, adjudicataire
des travaux de reconstruction du pont de Mazères, sur l'Hers, route départementale n°2."
Avis rendu le 14 février 1880 par la deuxième section.
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