On trouvera le détail de ces actes (numéro, analyse, date) dans les annexes du présent répertoire, p. 51 et suivantes : il provient de l'inventaire dressé en 1850, à la fin duquel E. Cartier avait analysé ces titres, distingués en « titres en latins » et « titres en français » puis classés chronologiquement. On y a ajouté la mention de sceaux. De nombreuses pièces sont dans un état fragile.