Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Titre nouvel par François, duc de La Rochefoucauld, et par le prince de Marcillac, agissant au nom de ses enfants, héritiers du...

Date : 1678 - 1678

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Titre :

Titre nouvel par François, duc de La Rochefoucauld, et par le prince de Marcillac, agissant au nom de ses enfants, héritiers du duc et de la duchesse de Liancourt, envers les Carmes déchaussés de la ville de Senlis, ayant les droits des religieux Bons-Hommes de La Charité-Notre-Dame, pour une rente de trois muids et demi de blé sur le moulin de Rantigny.

Contenu :

:Origine de l'information

Documents du Minutier central concernant l'histoire littéraire (1650-1700) [2295 actes], par Madeleine Jurgens et Marie-Antoinette Fleury, Paris, Presses universitaires de France, 1960, p. 245 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

: 2009-2011Date de révision

: 2009Date de création de la notice

Cote :

MC/ET/XCVIII/267

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Claude II LE VASSEUR, 2 avril 1661 - 26 janvier 1700 (étude XCVIII)

Ressources complémentaires :

Documents du Minutier central concernant l'histoire littéraire (1650-1700), par Madeleine Jurgens et Marie-Antoinette Fleury. Presses universitaires de France, 1960, XXIII-511 p.

Personnes :

Du Plessis, Roger (1609-1674), La Rochefoucauld, François de (1613-1680), La Rochefoucauld, François de (1634-1714), Liancourt, Jeanne de Schomberg (Duchesse de , 1600-1674)

Lieux :

Rantigny (Oise), Senlis (Oise)

Type de document :

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